RANGER SECTION OF AIRSOFT

L'association se découpe en 3 partie:
- Airsoft Classique
- Airsoft Tactique
- Création/réalisation de scénario
 
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 STATUT RSOA

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kaweita
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MessageSujet: STATUT RSOA   Dim 18 Oct - 16:35

STATUTS DE L’ASSOCIATION

« RANGER SECTION OF AIRSOFT ».

SIGLE : « RSOA ».

Article 1 : Dénomination.

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Ranger section of airsoft et pour sigle : RSOA.



Article 2 : Objet.

Cette association a pour but de rassembler des joueurs autour d’une passion commune qui est la pratique de l’Airsoft et le jeu grandeur nature, d’en faire la promotion et d’en encourager son développement par tous les moyens utiles ainsi que des partenaires susceptibles d’aider à réaliser son objet.



Article 3 : Siège social.

Le siège social de l’association est établi à l’adresse suivante :
5 Rue Georges Courteline, 69100 VILLEUBANNE.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.



Article 4 : Durée.

La durée de l’association est illimitée.




Article 5 : Droits d’entrée et cotisation.

Les droits d’entrée ainsi que le montant de la cotisation sont fixés par le conseil d’administration. Ils pourront être modifiés à tout moment, si cela s’avère nécessaire au bon fonctionnement de la vie associative, par réunion du conseil d’administration.

La cotisation est valable du 1er Janvier au 31 Décembre même si l'adhésion intervient au cours de l'année. Elle est obligatoire chaque année et ce, même en cas de renouvellement d’adhésion pour l’année suivante.

Les droits d’entrée sont obligatoires uniquement la première année d’adhésion sauf si, l’adhérent durant l’année, a perdu son statut suite à une démission ou une radiation. Il devra alors s’en acquitter à nouveau lors de sa réinscription.




Article 6 : Adhésion.

Pourra devenir adhérent toute personne ayant remplie la totalité des conditions suivantes :
- Avoir la majorité civile ;
- S’être acquitté du montant des droits d’entrée ainsi que du montant de la cotisation annuelle;
- Avoir rempli un dossier d’inscription ;
- Avoir lu et signé les présents statuts ainsi que le règlement intérieur.
Avant d’acquérir le statut d’adhérent, le dossier du candidat devra être validé par le conseil d’administration.
Une demande d’adhésion pourra être refusée à toute personne susceptible d’apporter un esprit différent que celui désiré par l’association sans que le conseil d’administration soit obligé d’exprimer le motif du refus.




Article 7 : Radiation.

La qualité d’adhérent se perd par :
- Le décès ;
- La démission ;
- Le non renouvellement de la cotisation annuelle ;
- La radiation prononcée par le conseil d’administration pour faute grave ou non-respect du règlement intérieur ainsi que des statuts de l’association.

L’intéressé sera prévenu par message privé sur le forum de l’association et pourra, s’il le souhaite, demander un entretien avec au minimum une personne du conseil d’administration pour fournir des explications.
Suite à cet entretien il sera décidé, par le président de l’association, du maintien ou non de la radiation.





Article 8 : Conseil d’administration.

Le conseil d’administration est élu pour une durée

Illimitée. Il est composé de deux membres minimum incluant un président et un vice-président.

Le président a tous pouvoirs au sein de l'association ainsi que sur la gestion financière de celle-ci.
Il prend les décisions inhérentes au bon fonctionnement de l'association.
En cas d'égalité dans n'importe quel vote, le président (et lui seul) dispose d'une voix prépondérante ainsi que d'un droit de veto.

Le vice-président a pour rôle de conseiller et d'aider le président dans ses choix et ses décisions sans avoir de responsabilité directe




Article 9 : Assemblée générale ordinaire.


L’assemblée générale ordinaire est ouverte à tous les adhérents de l’association
ainsi qu’au public non-membre de l’association. Seuls les adhérents ont un droit de vote.
L’assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois tous les ans.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les adhérents sont convoqués par les soins
d’un des membres du conseil d’administration par l’intermédiaire du forum de l’association, l’ordre du jour y sera indiqué.

Le conseil d’administration :

- préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association ;

- rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée ;

- aborde l’ordre du jour.

Pourront également être traitées, après validation du conseil, les propositions des adhérents.

Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité absolue des voix
(50% +1 voix) des adhérents (incluant les membres du conseil) et sont validés par vote à main levée en un tour.
Le vote par procuration n’est pas admis.

Quorum : Aucun. Les délibérations de cette assemblée générale extraordinaire seront réputées valides quelques soit le nombre de personnes présentes



Article 10 : Assemblée générale extraordinaire.

L’assemblée générale extraordinaire sera convoquée sur la demande du président,
de la moitié des membres du conseil d’administration ou d’au moins la moitié des adhérents de l’association.
Elle comprend tous les adhérents de l’association et elle est fermée au public non-membre de l’association.

Elle ne peut être convoquée que pour traiter des points suivants :
- modifications statutaires ;
- fusion / absorption ;
- dissolution.

Quinze jours minimum avant la date fixée, les adhérents sont convoqués par les soins
d’un des membres du conseil d’administration par l’intermédiaire du forum de l’association, l’ordre du jour y sera indiqué.

Le conseil d’administration :

- préside l’assemblée;

- traite toutes les questions soumises à l’ordre du jour qui auront motivé cette assemblée.

Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité des deux-tiers des adhérents
(incluant les membres du conseil) et sont validés par vote à main levé en un tour.
Le vote par procuration n’est pas admis.

Quorum : Les délibérations de cette assemblée générale extraordinaire seront réputées valides uniquement
si au minimum 50% des d’adhérents de l’association sont présents.


Article 11 : Ressources.

Les ressources de l'association comprennent :

- le montant des droits d’entrée et les cotisations ;

- les dons ;

- les subventions de l'état et des collectivités territoriales ;

- les ventes de produits ou de services ;

- les recettes des manifestations exceptionnelles;

- les recettes de la publicité ;

- toute autre ressource que peut percevoir une association régie par la loi du 1er

Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.






Article 12 : Formalités.

Le président devra effectuer dans les trois mois à la préfecture du siège social
les déclarations prévues par le décret du 16 août 1901 portant règlement d’administration publique
pour l’application de la loi du 1er juillet 1901 et concernant notamment :

- les modifications apportées aux statuts ;

- le changement de titre de l’association ;

- le transfert du siège social ;

- les changements survenus au sein du conseil d’administration et/ou du bureau ;

- la dissolution de l’association.





Article 13 : Règlement intérieur.

Un règlement intérieur est établi, voté et validé par les membres du conseil d’administration.
Il viendra en complément des présents statuts. Ce règlement s’applique à la gestion interne ou courante de l’association.
Il pourra être modifié à tout moment, si cela s’avère nécessaire au bon fonctionnement de la vie associative,
par les membres du conseil d’administration. Chaque adhérent devra avoir connaissance de ce règlement, le lire,
l’accepter et le signer lors de son admission au sein de l’association.


Article 14 : Dissolution.

En cas de dissolution prononcée par les deux-tiers au moins des adhérents présents lors de l’assemblée générale extraordinaire,
un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci qui auront pour mission la dévolution de l’actif, s’il y a lieu,
à une association ayant des buts similaires, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.


Fait à VILLEUBANNE le 07 Juin 2015.

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NO LOSS NO TRACE
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